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LES MENTIONS LÉGALES

Siren : 832 410 419  - Adresse :55 RUE ARMAND CARREL 93100 MONTREUIL

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ADRESSE DE LA SOCIÉTÉ

BATI MONDE S.A.R.L 
Catégories : BTP et constructions
Adresse : 55 RUE ARMAND CARREL 93100 MONTREUIL
Gérant : M Mehmet YALINKILIC 
Siren : 832 410 419  R.C.S. 
Siret : 83241041900010  
Code APE : 4399C/Travaux de maçonnerie générale 
Capital social : 4 000,00 €
Tél. : +33 (0)6 06 76 18 38

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CONCEPTION ET RÉALISATION
DU SITE WEB

ASLANDESIGN  
Catégories : Graphic Design, Interior Design,
UI/UX Design & Web Design
Concepteur : Mr. DOGANAY Yasin 
Email : doganayasin76@gmail.com
Tél. : +33 (0)7 87 39 27 15

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INFORMATIONS SUR LES DONNÉES
PERSONNELLES COLLECTÉES

La société BATI MONDE est responsable du traitement de vos données personnelles collectées, elle s'engage ainsi à préserver la confidentialité de ces dernières.

Conformément à la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi N° 2004-801 du 6 Aout 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux données ou informations vous concernant auprès de BATI MONDE, 55 RUE ARMAND CARREL 93100 MONTREUIL

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DROITS D'AUTEUR ET DE LA PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE

La totalité des éléments du site web BATI MONDE, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en formes sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de BATI MONDE, de son créateur d'origine de l'élément concerné (Design Evolution 2.0 Studio) et/ou des tiers.

Sauf disposition contraire prévu dans ce document, l'usage de tout ou partie du site, notamment par représentations, diffusions, reproductions partielles ou totales sous quelconque forme est strictement interdit en vertu des dispositions de la loi n° 98-536 du 1er Juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données et/ou vous soumet aux sanctions prévues tant par le code de la Propriété Intellectuelle et le code pénal au titre notamment de la contrefaçon de droit d'auteur et du droit des marques, que par le code civil en matière de responsabilité civile.

Les marques, logos et noms de domaines ainsi que les dessins et modèles qui apparaissent sur le site sont la propriété exclusive de BATI MONDE et/ou des tiers. Par ce fait ces derniers ne peuvent être utilisés sans un accord écrit préalable de la société.